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Marques déposées par monsieur Brendan Le Moulec
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La Châlonnaise
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Châlonnaise
Monsieur Brendan Le Moulec

Numéro de dépôt :
4531776
Date de dépôt :
07/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Châlonnaise de Brendan Le Moulec

Présentation de la marque La Châlonnaise

Déposée par voie électronique le 7 mars 2019 par monsieur Brendan Le Moulec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Châlonnaise »

Le déposant est monsieur Brendan Le Moulec domicilié(e) 111 avenue de Paris - 51000 - Chalons en Champagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Fabule, Monsieur Brendan Le Moulec domicilié(e) 111 avenue de Paris - 51000 - Châlons en Champagne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Brendan Le Moulec a également déposé les autres marques suivantes : Soeur Barrique


Monsieur Brendan Le Moulec - 111 avenue de Paris - 51000 - Chalons en Champagne - France


La Fabule, Monsieur Brendan Le Moulec - 111 avenue de Paris - 51000 - Châlons en Champagne - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Inscription le 7 août 2019 - Retrait partiel n°766031 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07

Inscription le 19 décembre 2019 - Rejet total n°776083 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-19

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.